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Conditions Générales de Vente

3 peTiTs Tours poterie
Dernière mise à jour : 17 juin 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits, prestations et bons cadeaux réalisées sur le site www.3petitstourspoterie.fr par 3 peTiTs Tours poterie, entreprise artisanale spécialisée dans la création de pièces en céramique et l’animation d’ateliers poterie.

2. Vendeur

3 peTiTs Tours poterie
Sabine BORIE
23 place de la Liberté - 03450 Ebreuil

SIRET : 932 817 885 00019
Email : 3petitstours.poterie@gmail.com
Statut : Entreprise individuelle

3. Produits et services

Les produits proposés sont des pièces en céramique artisanale, réalisées à la main. Des irrégularités de forme, d’émail ou de dimensions peuvent exister et font partie du caractère unique de chaque objet.

Le site propose également :

  • Des commandes personnalisées sur demande

  • Des ateliers créatifs (cours de poterie)

  • Des bons cadeaux valables pour des produits ou prestations

4. Commandes

Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé au client après paiement. Les commandes sont définitives une fois validées.

5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI).
Le paiement s’effectue via carte bancaire.
Les frais de livraison sont ajoutés avant validation du paiement.

6. Livraison

Modes proposés :

  • Livraison à domicile – 8,90 €

  • Livraison en point relais – 5,90 €

  • Retrait gratuit à l’atelier (Click & Collect)

Les colis sont envoyés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés, sauf mention contraire. Pour les commandes sur mesure, les délais sont précisés par e-mail. Le vendeur ne peut être tenu responsable d’un retard du transporteur ou d’une erreur d’adresse.

7. Rétractation et retours

Commandes standards :

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation (art. L221-18 du Code de la consommation).
Les frais de retour sont à la charge du client.

Exclusions :

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas :

  • aux commandes sur mesure ou personnalisées

  • aux ateliers réservés à date fixe

  • aux bons cadeaux déjà utilisés en partie ou expirés

Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du produit retourné, en parfait état.

8. Commandes sur mesure

Les demandes personnalisées (texte, couleur, forme spécifique...) sont traitées par e-mail ou via formulaire.
Un délai estimatif de fabrication est communiqué au moment de la commande.
Un acompte (ou la totalité du paiement) est requis pour confirmer la fabrication.
⚠️ Aucun retour ni remboursement n’est possible après validation de la commande personnalisée, sauf défaut manifeste.

9. Ateliers poterie

Réservation :

Les ateliers se réservent en ligne selon les disponibilités affichées. Le paiement valide l’inscription.

Annulation:

  • Les réservations sont fermes et non remboursables, sauf cas de force majeure (maladie grave, accident, etc., justificatif pouvant être demandé).
    Aucune demande de report ou d'annulation ne sera acceptée dans les autres cas (empêchement personnel, oubli, changement d'avis…).

  • En cas d’annulation par 3 peTiTs Tours poterie (indisponibilité, imprévu), une solution de report ou de remboursement sera proposée.

Rendu des pièces :

Les créations des participants sont conservées le temps du séchage, de la cuisson et de l’émaillage. Le retrait est possible 3 à 5 semaines après l’atelier.
Le vendeur ne peut garantir l’intégrité des pièces après cuisson (risques liés à la confection, à la matière et aux aléas de la cuisson).

10. Bons cadeaux

Types de bons :

Deux types de bons cadeaux sont proposés :

  • Bons "valeur" : d’un montant libre, utilisables pour l’achat de produits ou pour réserver un atelier.

  • Bons "atelier" : valables uniquement pour la participation à un atelier poterie.

    Ces bons ne peuvent pas être utilisés pour acheter des pièces en boutique.

Validité :

Les bons cadeaux sont valables 12 mois à compter de la date d’achat.

Utilisation :

  • Ils peuvent être utilisés pour les ateliers, produits ou commandes personnalisées.

  • La réservation d'un atelier via un bon se fait par contact direct (e-mail ou téléphone).

  • Un bon non utilisé à l’échéance est considéré comme perdu.

Remboursement :

Les bons cadeaux ne sont ni remboursables, ni échangeables contre espèces.

11. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’usage du produit.
En cas de litige, la responsabilité est limitée au montant de la commande.

12. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (photos, textes, créations) sont la propriété exclusive de 3 peTiTs Tours poterie.
Toute reproduction est interdite sans accord écrit.

13. Service client

📧 Contact : 3petitstours.poterie@gmail.com
📍 Retrait ou rendez-vous sur place à l’atelier, uniquement sur demande.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera d’abord traité à l’amiable. À défaut, il pourra être porté devant les tribunaux compétents.

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